Le texte qui consacre "le patrimoine sensoriel" des campagnes a été adopté définitivement jeudi 21 janvier par le Parlement, après un vote unanime du Sénat.
Qu’ils s’appellent Marcel ou Maurice, les coqs de France vont pouvoir chanter sans craindre les conflits de voisinage... c’est ce que vise le texte pour "protéger le patrimoine sensoriel des campagnes" adopté définitivement jeudi par le Parlement, via un ultime vote unanime du Sénat.
La chambre des territoires a voté à main levée, sans modifications, une proposition de loi UDI-Agir déjà adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale, inscrite à l’ordre du jour à la demande du groupe centriste.
Le texte porté par le député Pierre Morel-A-L’Huissier, qui introduit la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français, est ainsi définitivement adopté.
Sonnerie des cloches, chant du coq ou des cigales, coassement des grenouilles, cancanement des canards, mais aussi effluves de crottin de cheval ou d’étable : sons et odeurs caractérisant les espaces naturels, parfois dénoncés comme des nuisances, entrent désormais dans le code de l’environnement. Une consécration qui permet de les inscrire dans le patrimoine commun de la nation. - (...)
Le rapporteur cite l’exemple étonnant de vacanciers qui en 2018 dans le Var avait réclamé le recours à des insecticides pour se débarrasser de cigales trop bruyantes. Olivier Paccaud (LR) rapporte une procédure à Pignols, dans le Puy-de-Dôme, contre les déjections d’abeilles. (...)Le coq Maurice lui est passé à la postérité après avoir été en 2019 au centre d’un conflit judiciaire, lancé par les voisins qui se plaignaient de son cocorico matinal. La justice avait finalement autorisé le coq à continuer de chanter. Il est mort de maladie l’année d’après, son propriétaire louant "un emblème, un symbole de la ruralité, un héros".
La proposition de loi prévoit également de confier aux services régionaux de l’inventaire du patrimoine culturel une mission d’étude et de qualification de "l’identité culturelle des territoires". Est enfin prévue la remise d’un rapport du gouvernement sur le trouble anormal du voisinage. (...)
Le coq Maurice lui est passé à la postérité après avoir été en 2019 au centre d’un conflit judiciaire, lancé par les voisins qui se plaignaient de son cocorico matinal. La justice avait finalement autorisé le coq à continuer de chanter. Il est mort de maladie l’année d’après, son propriétaire louant "un emblème, un symbole de la ruralité, un héros".
La proposition de loi prévoit également de confier aux services régionaux de l’inventaire du patrimoine culturel une mission d’étude et de qualification de "l’identité culturelle des territoires". Est enfin prévue la remise d’un rapport du gouvernement sur le trouble anormal du voisinage.
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