Alors que la société industrielle générait des nuisances perceptibles à l’odorat ou à la vue, la pollution électromagnétique de la société de l’information est invisible et inodore. Pourtant, on ne peut négliger les effets de l’usage massif tant des moyens de télécommunication — en particulier le téléphone portable — que des infrastructures et des équipements électriques.

Si l’utilisation des ondes n’est pas nouvelle, les techniques employées et l’échelle de leur déploiement nous ont fait basculer dans un nouvel âge, qui pousse à l’usage jusqu’à saturation du spectre hertzien. Il n’est pas exagéré d’y voir l’exploitation d’une ressource naturelle limitée, puisque, en un point donné et sur une bande de fréquence donnée, les lois de la physique restreignent la possibilité d’émettre des signaux, sous peine d’interférences. Les États perçoivent une rente hertzienne lorsqu’ils attribuent des autorisations d’utilisation de fréquences aux opérateurs de télécommunications. Avec la généralisation de la téléphonie et de l’Internet mobiles, les enjeux économiques, financiers et stratégiques deviennent considérables.

Sur ces nouveaux marchés, une doctrine répandue soutient qu’il faut offrir aux opérateurs, dans un premier temps du moins, une exemption de responsabilité pour leur permettre d’asseoir leur position. Ainsi, la directive européenne sur le commerce électronique avait donné aux fournisseurs d’accès et d’hébergement une immunité quant aux contenus véhiculés. Peut-on, de façon analogue, se satisfaire d’une telle irresponsabilité pour des opérateurs exposant la population à des ondes électromagnétiques dont l’innocuité n’est pas démontrée ? (...)

Selon l’Organisation mondiale de la santé (OMS), il existe des signes d’un lien entre une exposition de longue durée aux ondes électromagnétiques et certains cancers. C’est notamment la conclusion d’une analyse de onze études épidémiologiques de long terme chez de grands utilisateurs de téléphones portables. (...)