Classées sans suite en 2022 par la justice, deux accusations d’entente autour des prix des livres, visant Amazon et les cinq plus grands éditeurs américains, refont surface. Plus précisément, celle qui concernait les tarifs des livres numériques : amendée et riche de nouveaux éléments, elle a retenu l’attention de la justice américaine.

En janvier et en mars 2021, le cabinet d’avocats Hagens Berman avait déposé deux plaintes auprès des tribunaux américains : la première accusait Amazon et cinq grands éditeurs — Hachette, HarperCollins, Macmillan, Simon & Schuster, Penguin Random House — d’entente sur les prix des livres numériques, la seconde sur les conditions de vente en ligne des livres imprimés, et les prix de gros accordés aux revendeurs. (...)

En septembre 2022, la justice américaine écartait les deux procédures. Le juge fédéral Gregory Woods s’était rangé derrière l’avis de la juge d’instruction Valerie Figueredo, qui expliquait que les termes contractuels des acteurs cités « ne sont pas illégaux en eux-mêmes » et « ne sont pas des preuves directes d’un complot pour déterminer les prix des livres numériques et éliminer la concurrence ». La plainte concernant les livres imprimés avait connu le même sort...

Woods avait tout de même laissé une porte ouverte aux plaignants : amender leurs procédures pour les soumettre, une nouvelle fois, à la justice...
Amazon visé

Le cabinet Hagens Berman a saisi l’opportunité, et présenté un nouveau réquisitoire en novembre 2022, rappelle Publishers Weekly, qui concerne plus spécifiquement l’entente autour des prix des livres numériques.

Un terrain sur lequel le cabinet avait fait condamner un autre géant de la technologie, Apple, en 2011. (...)

La société Apple avait été condamnée à rembourser 400 millions $ aux consommateurs, quand les éditeurs étaient parvenus à un accord avec la justice, pour 166 millions $.

D’après le plaignant, la position privilégiée d’Amazon sur le marché des livres numériques lui aurait permis de « contraindre » les éditeurs à « accepter des termes contractuels qui limitent la concurrence en matière de prix et de disponibilité des articles ». Selon le cabinet, cette entente — un peu forcée pour les éditeurs — aurait garanti à Amazon de pouvoir gagner sur deux tableaux : augmenter ses marges sans pour autant céder du terrain à la concurrence.

Pour Hagens Berman, les consommateurs ont été les dindons de la farce (...)

Cette plainte amendée a une fois de plus été confiée à la juge d’instruction Valerie Figueredo, chargée d’évaluer la crédibilité et la solidité des arguments déroulés par les plaignants. Elle souligne que ces derniers « ont plaidé de manière adéquate un comportement anticoncurrentiel pour étayer leurs allégations de monopole et de tentative de monopole » et juge la situation décrite comme « plausible », accordant du crédit aux allégations contre Amazon. (...)

(...) Toutefois, son avis général sur la plainte n’a pas vraiment changé : elle estime toujours que la théorie de la « conspiration » ou d’une « entente » entre Amazon et les éditeurs, et entre les éditeurs eux-mêmes, n’est pas suffisamment étayée par les plaignants.

Les clauses de « nation la plus favorisée », qui assurent à un revendeur la garantie qu’il obtiendra toujours les conditions les plus favorables proposées par un fournisseur, restent au cœur de la procédure. (...)

Le juge fédéral Gregory Woods doit désormais examiner la nouvelle plainte, à la lumière de l’avis de Figueredo. (...)